Mentions Légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet alp-pages.fr sont :
Propriétaire : Alp'Pages Environnement
Siren : 520075193
Responsable publication : Agence webmarketing NeoTec (neote-c.com)
Siège Social: Rue de l'Éperon, Crolles
Email : jppages@alp-pages.fr
Site Web : www.alp-pages.fr
Conditions d’utilisation :
L'utilisation de ce site alp-pages.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site alp-pages.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site (alp-pages.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Alp'Pages Environnement met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Alp'Pages Environnement, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Alp'Pages Environnement n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le site alp-pages.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Cookies :
Le site alp-pages.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est un ficher de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un internaute sur un site.
Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante pour refuser l'installation des cookies :
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet "Options". Cliquez sur l'onglet "Vie Privée". Paramétrez les règles de conservation sur : "utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique". Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Internet Explorer : onglet "outil". Cliquez sur "Confidentialité" et choisissez "Bloquer tous les cookies". Validez sur "Ok".
Sous Safari : Cliquez en haut à droit du navigateur sur pictogramme de menu ( symbolisé par un rouage). Sélectionnez "Paramètres". Cliquez sur "Afficher les paramètres avancés". Dans la section "Confidentialité", cliquez sur "Paramètres de contenu". Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquez les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme menu (symbolisé par trois lignes horizontales) Sélectionnez "Paramètres avancés". Dans la section "Confidentialité", cliquez sur "préférences". Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.
Liens hypertextes :
Le site internet de Alp'Pages Environnement peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Alp'Pages Environnement ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Alp'Pages Environnement ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Alp'Pages Environnement. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du présent site internet de Alp'Pages Environnement, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Alp'Pages Environnement se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
Le site alp-pages.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Alp'Pages Environnement s'efforce de fournir sur le site alp-pages.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site alp-pages.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site alp-pages.fr ne sont pas exhaustifs et les photos ne sont pas contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse jppages@alp-pages.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Alp'Pages Environnement ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Alp'Pages Environnement.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site alp-pages.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdit sans l'accord par écrit de Alp'Pages Environnement. Cette représentation ou reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, le propriétaire des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site alp-pages.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par les lois n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet alp-pages.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Nous contacter pour modifier les données personnelles.